Marseille : conférence sur l’aménagement et les risques fonciers, vers l’instauration de nouvelles règles sur la problématique de la pollution des sols

Tout
projet
de
reconquête
urbaine,
sociale
ou
économique
peut
poser
la
question
de
la
pollution
des
sols
et
être
l’occasion,
pour
la
collectivité
de
prendre
en
compte
les
risques
de
pollution
des
sols
dans
l’aménagement
et
la
production
foncière.
Ainsi,
à
l’initiative
de
ses
membres
locaux,
la
RICS,
organisation
professionnelle
internationale
qui
regroupe
des
professionnels
de
l’immobilier
reconnus
pour
leur
professionnalisme
et
leur
intégrité
a
souhaité
développer
un
sujet
qui
présente
les
pratiques
actuelles
complexes
de
la
production
foncière
et
d’aménagement
des
sols
en
interface
avec
les
composantes
de
libération
ICPE,
de
gestion
des
terres
excavées
et
de
gestion
de
la
pollution
des
sols.

Une
conférence
aura
lieu
à
MARSEILLE
le
12
juin
2012
pour
présenter
les
évolutions
réglementaires
liées
au
GRENELLE
2
et
notamment
la
perspective
du
renforcement
de
l’information
du
public
sur
les
risques
de
pollution
des
sols,
leur
prise
en
compte
dans
les
documents
d’urbanisme
et
l’information
des
acquéreurs
et
des
locataires
(décret
en
conseil
d’Etat
pour
une
entrée
en
vigueur
prévue
au
01
Juillet
2012).
La
conférence
animée
par
Monsieur
BONY
(MRICS)
débutera
avec
la
présentation
des
nouvelles
règles
sur
la
problématique
de
pollution
des
sols
imposées
par
le
GRENELLE
2
et
notamment
la
nouvelle
démarche
de
réutilisation
des
terres
excavées
hors
site
dans
le
cadre
de
projet
d’aménagement.

La
conférence
sera
suivie
d’une
table
ronde
avec
différents
acteurs
de
la
production
foncière
 :

 La
Collectivité
représentée
par
le
directeur
de
l’aménagement
durable
et
de
l’urbanisme
de
la
ville
de
MARSEILLE,
Monsieur
Domnin
RAUSCHER,
présentera
la
stratégie
foncière
de
la
ville
de
MARSEILLE
dont
les
enjeux
liés
à
la
pollution
des
sols
méritent
d’être
considérés
de
près
dans
le
cadre
de
la
reconquête
et
de
l’aménagement
des
espaces.
 L’Aménageur
représenté
par
le
directeur
opérationnel
des
Docks
de
Saint
Ouen
Monsieur
François
CONNILLEAU
MRICS,
présentera
les
mécanismes
développés
chez
SEQUANO
AMENAGEMENT
pour
la
prise
en
compte
de
la
contrainte
de
pollution
des
sols,
le
plus
en
amont
possible,
dans
la
conception
du
projet
d’aménagement,
ceci
afin
d’aborder
la
question
de
la
pollution
des
sols
d’une
manière
plus
sereine.
 L’Expert
juridique
représenté
par
Patricia
SAVIN
du
cabinet
SAVIN
MARTINET
présentera
les
nouveaux
mécanismes
réglementaires
dans
la
production
foncière
et
les
sources
de
contentieux
engendrées
par
ces
évolutions
réglementaires.
 L’Expert
technique
représenté
par
Sébastien
BONY,
Gérant
de
la
société
CEDRES,
expert
« Pollution
des
sols
 »,
MRICS
Environnement
abordera
les
nouvelles
méthodes
de
travail
dans
la
mise
en
oeuvre
de
la
production
foncière.

La
table
ronde
sera
suivie
d’un
débat
autour
des
évolutions
des
pratiques
des
différents
acteurs,
des
modalités
de
mise
en
oeuvre
de
cette
réforme
réglementaires.

Les
partenaires
de
l’évènement
sont
les
sociétés
 :
 ­ ? CEDRES
représenté
par
Sébastien
BONY,
MRICS
 ­ ? CONSTRUCTA
ASSET
MANAGEMENT
représenté
par
Aymeric
CANIVENC,
MRICS
 ­ ? NACARAT
représenté
par
Emmanuel
PAVY,
MRICS
 ­ ? COLLIERS
représenté
par
Antoine
COMBE,
MRICS
 ­ ? EUROMED
MANAGEMENT
représenté
par
Sandrine
EGHAZARIAN