5 avril 2023
C’est un problème auxquelles sont confrontés toutes les copropriétés
Lorsqu’on vit en copropriété, il n’est pas toujours évident de savoir quoi faire de ses encombrants et comment s’en débarrasser. Une règle cependant : les encombrants ne sont pas traités de la même manière que les ordures ménagères. Que l’immeuble dispose d’un local encombrant ou non, certaines consignes doivent être respectées. Cotoit, syndic de copropriété en ligne, apporte des précisions sur ce sujet du quotidien.
De manière générale, les encombrants désignent les déchets volumineux que le service de collecte des ordures ménagères ne peut pas prendre en charge en raison de leur poids ou de leur volume trop important. Ces déchets sont collectés à part, dans des conditions variant selon les communes.
Il n’existe pas de critères officiels pour différencier un encombrant d’une ordure ménagère, mais de manière générale, on parle d’encombrants pour désigner :
– le mobilier (table, chaise, armoire, canapé, etc.) ;
– les matelas et les sommiers ;
– les appareils électroménagers volumineux (réfrigérateur, lave-vaisselle, machine à laver, etc.).
Certains déchets, bien que volumineux, ne rentrent pas dans la catégorie des encombrants. C’est le cas des gravats, des déchets verts, des pneus, des bouteilles de gaz et des véhicules à moteur.
Dans la plupart des copropriétés, on trouve un local poubelle, qui n’est toutefois pas adapté au dépôt des encombrants. Pour y remédier, certains immeubles disposent d’un local encombrant, un local dédié à ce type de déchets et qui permet à l’ensemble des copropriétaires de se débarrasser plus facilement de leurs encombrants.
Il s’agira de faire la différence entre chaque local et ce qu’il est autorisé d’y déposer. Le local à vélo accueille uniquement les vélos et poussettes, le local poubelle ne concerne que les ordures ménagères, prises en charge par le service de collecte.
Au sein d’un immeuble en copropriété, des règles existent en matière de dépôt et de collecte des encombrants : elles se trouvent dans le règlement intérieur, s’il existe et dans certains règlements de copropriété (s’ils sont récents)
En copropriété ou non, la règle est la même pour tout le monde : si l’immeuble ne dispose pas de local pour les encombrants, il faudra disposer de ces déchets dans les centres adaptés comme les déchetteries.
Dans chaque commune, les conditions de collecte des encombrants sont fixées par des arrêtés municipaux. La plupart des villes déterminent une date au cours de l’année pour cette collecte : les habitants doivent alors déposer leurs déchets dans la rue pour que les services adaptés les prennent en charge.
“Attention en dehors de cette date, il est strictement interdit de laisser des encombrants sur la voie publique. Tout encombrant abandonné devant l’immeuble pourra faire l’objet d’une amende. C’est alors le syndicat des copropriétaires qui peut être verbalisé et, s’il connaît le fautif, l’amende sera à sa charge. Sinon, la somme sera répartie selon les tantièmes de charges de chaque copropriétaire.”, précise Luigi Del Moral, Directeur Général de Cotoit.
Le reste de l’année, les encombrants devront être emmenés à la déchetterie. De manière générale, la mairie pourra renseigner les particuliers pour connaître la date de ramassage des encombrants ou pour toute autre question concernant la collecte des encombrants.
En l’absence de local encombrant, il arrive régulièrement que certains résidents de copropriétés déposent leurs encombrants dans le local poubelle ou les parties communes de l’immeuble, sans prendre rendez-vous avec le service d’enlèvement des encombrants, ce qui peut causer de nombreux désagréments pour l’ensemble des copropriétaires.
Le syndic pourra alors être alerté et agir en demandant au copropriétaire fautif de se débarrasser de ses encombrants. Si la situation n’évolue pas ou que la personne responsable n’est pas identifiée, le syndic peut agir, en fonction de la situation :
– Si les encombrants se trouvent à l’extérieur de l’immeuble, le syndic peut appeler lui-même le service d’enlèvement des encombrants de la ville.
– Si les encombrants se trouvent à l’intérieur de l’immeuble, le syndic devra faire appel à une entreprise pour débarrasser les objets. Cependant, cette intervention sera payante et pourra être répercutée sur l’ensemble des copropriétaires (et donc augmenter les charges de copropriété).
Il est donc primordial que chacun respecte les règles de la copropriété en utilisant les lieux dédiés au dépôt des encombrants.
Valérie Noriega