Conseil Métropolitain du 29 juin : principales délibérations à l’ordre du jour


Vie locale


28 juin 2017

Le prochain Conseil Métropolitain, se tiendra au Centre Universitaire Méditerranéen, le jeudi 29 juin 2017 à 9h30.

Parmi les délibérations à l’ordre du jour :

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET NOUVELLES FILIÈRES
> 0.2 Participation de la Métropole à l’implantation locale d’une antenne du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA Tech)
Le CEA Tech est le pôle « recherche technologique » du CEA (Commissariat à l’Energie Atomique). Il a pour mission de produire et diffuser des technologies de très haut niveau d’innovation pour en faire bénéficier l’industrie Française, en assurant un « pont » entre le monde scientifique et le monde économique.

> 0.3 Adoption des orientations du Schéma Régional de Développement Economique, d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII) et du Schéma Métropolitain de Développement Economique, d’Innovation et d’Internationalisation (SMDEII) de la Métropole Nice Côte d’Azur

ENVIRONNEMENT
> 8.1 Convention constitutive d’un groupement d’autorités concédantes pour la passation de contrats de concession en matière d’exploitation de lots de plage et de restaurant entre la Métropole Nice Côte d’Azur et la Ville de Cap d’Ail

FINANCES
> de 21.1 à 21.3 : Compte de gestion de l’Administrateur des finances publiques de Nice municipale - Exercice 2016 - Budget principal et budgets annexes et Compte Administratif

TRANSPORTS
> 21.21 Convention de délégation de service public pour la mise en œuvre et l’exploitation d’un service d’automobiles électriques en auto-partage - avenant n°7
Mise en œuvre, à titre expérimental, d’un nouveau service au sein du dispositif de l’Auto Bleue visant à offrir aux usagers encore plus de souplesse et de facilité dans la location d’un véhicule.

VOIRIE
> 26.2 Commune de Nice - Aménagement de voiries - secteur Lingostière - Lancement de la concertation publique.
Il est proposé au conseil métropolitain de bien vouloir décider le lancement de la procédure de concertation publique relative aux aménagements de voirie du secteur Lingostière.

RÉGIE EAU D’AZUR
> 27.2 Modification des statuts de la Régie Eau d’Azur (extension du périmètre et modification de la composition du conseil d’administration)

> 27.3 Modification du règlement de service de distribution de l’eau sur le périmètre de la Régie Eau d’Azur

> 27.5 Protocole tripartite pour la fin de la délégation du service public de l’eau « 10 communes en rive gauche du Var » entre Veolia Eau, la Régie Eau d’Azur et la Métropole Nice Côte d’Azur

> 27.6 Convention portant sur la gestion de la fin de la délégation du service à Beaulieu, Cap d’Ail, Eze et Villefranche-sur-Mer

GESTION DE LA COLLECTE
> 28.1 Approbation du recours à la délégation de service public pour l’exploitation du réseau public de chaleur de Nice Est alimenté par l’unité de valorisation énergétique de l’Ariane

> 28.2 Approbation du recours à la délégation de service public pour l’exploitation du centre de valorisation de l’Ariane et de la convention de groupement d’autorités concédantes Métropole Nice Côte d’Azur – Communauté d’Agglomération de la Riviera Française - Communauté de communes du Pays des Paillons

PORTS D’AZUR
> 31.1 Port de Nice - Création de la commission locale de la proximité et de l’environnement
Cette instance vise notamment à mettre en œuvre une gouvernance de proximité pour donner un nouvel élan à la concertation et au dialogue sur le port de Nice avec toutes les parties prenantes dans la gestion du port.

Ce conseil sera diffusé en direct sur le site de la Métropole
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Valérie Noriega