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COMMUNE LE BAR SUR LOUP

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

COMMUNE LE BAR SUR LOUP PL DE LA TOUR, 06620 LE BAR-SUR-LOUP

Département : Alpes-Maritimes (06)
Nice Matin/Edition de Nice
Date de parution : 17/04/2023

Siren : 210 600 102
Ref : 1017508643

Dénomination : MAIRIE DE BAR SUR LOUP. Siren : 210600102. AVIS APPROBATION DU PLAN DE VALORISATION DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DU BAR-SUR-LOUP Le Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP) a eté approuvé en conseil municipal le 11 avril 2023 par la délibération n°D2023-009. Il est consultable en mairie, et sur le site de la commune. .

Les annonces légales pour COMMUNE LE BAR SUR LOUP

Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 16/11/2023.
Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 16/11/2023.
Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 27/10/2023.
Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 26/10/2023.
Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 26/10/2023.
Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 17/06/2023.
Avis administratif, le 20/04/2023.
Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 17/04/2023.