Colloque franco-québécois

Colloque franco-québécois "La monnaie et le droit : évolution(s)/révolution(s) 21 et 22 juin 2018, Campus Trotabas

Le laboratoire GREDEG, le laboratoire LADIE et l’Université de Sherbrooke co-organisent un colloque Franco-Québécois sur le thème "La monnaie et le droit : évolution(s)/révolution(s). Rendez-vous les 21 et 22 juin 2018, sur le campus Trotabas, amphithéâtre 202.

Programme

Jeudi 21 juin

- 13 h 00 : Accueil des participants

- 13 h 30 : Allocutions de bienvenue

- 13 h 45 : Introduction, Jean-Jacques Sueur, professeur émérite de l’Université Toulon-Var, membre du CREDECO

- 14 h 30 – Session 1 : Monnaie et droit international

Sous la Présidence de Josiane Aurvret-Finck, Professeure à l’Université Côte d’Azur

Que reste-t-il du FMI ?
David Pavot, chargé de cours à l’Université de Sherbrooke

L’OMC et la monnaie
Geneviève Dufour, professeure à l’Université de Sherbrooke

Les monnaies virtuelles et l’UE
Francesco Martucci, professeur à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas

La Cour internationale de Justice et la monnaie
Anaïs Lagelle, maître de conférences à l’Université Côte d’Azur

Les tribunaux CIRDI et la monnaie
Julien Fouret, avocat associé, Betto Seraglini

Discussions avec le public

Vendredi 22 juin

- 9 h : Accueil des participants

- 9 h 30 – Session 2 : Les nouvelles approches et pratiques monétaires

Le nécessaire renouvellement des analyses juridiques de la monnaie
Kevin Luciano, MCF à l’Université Côte d’Azur

La question monétaire devant les juridictions nationales
Caroline Lequesne-Roth, MCF à l’Université Côte d’Azur

Pour un droit constitutionnel de la monnaie
Anne-Charlène Bezzina, MCF à l’Université de Rouen

De la licéité des monnaies alternatives au regard du droit pénal
Jean-Christophe Duhamel, ingénieur de recherche, Université de Lille

Utilisation des swaps de devises par le gouvernement du Canada : encadrement et gouvernance
Patrick Mignault, professeur et vice-doyen à la recherche de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke,

Discussions avec le public

Déjeuner

- 13 h 30 – Session 3 : La problématique et la régulation des monnaies virtuelles

La blockchain : regards croisés sur une technologie au-delà de la monnaie Marina Teller, professeure à l’Université Côte d’Azur

Quelle souveraineté cryptomonétaire ?
Alain Zamaria, Chercheur à Institut Max-Planck Luxembourg

Encadrement juridique des monnaies virtuelles : quelques enseignements tirés de la réglementation des activités dans le cyberespace
Arthur Oulaï, professeur à l’Université de Sherbrooke et Serge Kablan, professeur à l’Université Laval

Les monnaies virtuelles : quelle réponse règlementaire ?
François Barrière, professeur à l’Université Lumière-Lyon 2

- 15 h 30 – En guise de conclusion
La monnaie au-delà du contrôle : évolution ou révolution ?
Jean-Sylvestre Bergé, professeur à l’Université Jean Moulin-Lyon 3

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