Compte-rendu du Conseil communautaire de l’Agglomération Cannes Lérins de ce 28/09

À l’ordre du jour de ce Conseil communautaire

 ? Défense du contribuable et de l’usager,
 ? Mise en valeur et protection de l’environnement,
 ? Soutien aux entreprises et filières d’excellence du territoire,
 ? Prévention et Protection des biens et des personnes contre les inondations.

Pôle métropolitain CAP AZUR : un plan d’actions efficace en 5 points au bénéfice des citoyens usagers

Depuis le 1er juillet 2018, le Pôle métropolitain « Cap Azur » regroupe les Communautés d’Agglomération de Sophia Antipolis, Cannes Lérins et Pays de Grasse, ainsi que la Communauté de Communes Alpes d’Azur, sous la Présidence de David LISNARD.
Dès le 2 juillet, un plan d’actions en cinq points - efficace et à court terme - a été adopté avant confirmation en Conseil communautaire pour :
 FAVORISER LA MOBILITE ELECTRIQUE, répondre aux enjeux de qualité de l’air et réduire les émissions de gaz à effet de serre. Les 3 Agglomérations ont ainsi initié - dans le cadre du Plan Climat-Energie Territorial (PCET) - le déploiement d’Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques et hybrides rechargeables (IRVE) sur l’Ouest 06, qui permet aujourd’hui aux usagers de s’abonner et d’utiliser les 95 bornes de recharges réparties sur le territoire à des tarifs préférentiels.
 PROMOUVOIR L’ACTIVITE CULTURELLE, NOTAMMENT AUPRES DES JEUNES. Les 4 EPCI membres du Pôle métropolitain ont ainsi recensé l’ensemble de l’offre culturelle gratuite ou à tarifs préférentiels sur leur territoire, susceptibles d’intéresser les jeunes de 16 à 26 ans, et opéré la mise en ligne effective de l’application culturelle « CAP AZUR CULTURE » au 15 juin 2018. Un agenda numérique, disponible en mobilité et actualisé quotidiennement, propose aujourd’hui près de 600 offres culturelles (théâtre, musique, danse, art du cirque, festivals…), a été téléchargée plus de 600 fois depuis son lancement.
 ACCROITRE LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE et renforcer l’attractivité économique. Un projet de mise en réseau des pépinières d’entreprises a ainsi été initié pour dynamiser l’entrepreneuriat, en créant les conditions d’un écosystème augmenté, enrichi par des fertilisations croisées propices à l’éclosion et à l’essor des start-up et des jeunes entreprises, qui sera effective et lancée le 19 octobre prochain.
 SENSIBILISER LA POPULATION AUX USAGES DU TRI et à ses vertus sur la qualité de notre environnement dans un souci constant de prévention, de recyclage et de valorisation des déchets. Les membres du Pôle métropolitain ont ainsi engagé diverses actions cohérentes et pertinentes sur leur territoire et lanceront une grande campagne de communication commune en novembre prochain, ainsi que la mise en réseau des déchèteries au niveau métropolitain.
 FACILITER L’UTILISATION DES TRANSPORTS EN COMMUN et les flux entre les quatre territoires, les modes doux et toutes autres solutions de mobilité émergentes. Les 4 EPCI souhaitent ainsi développer une application mobilité (extension de l’application Palm Bus, 10 400 téléchargements en 14 mois) permettant de guider, en temps réel, le voyageur dans l’offre de mobilité urbaine à l’échelle du territoire Cannes-Grasse-Antibes.

Une politique ambitieuse en matière de préservation de l’environnement

La communauté d’agglomération Cannes Lérins, déjà pleinement engagée en matière de protection et de préservation de l’environnement, complète aujourd’hui ses compétences pour intervenir davantage en la matière.
La communauté dispose d’un large champ d’intervention en matière d’environnement, avec notamment :
 ? la collecte et le traitement des déchets ménagers ;
 ? la collecte et le traitement des eaux pluviales et usées ;
 ? la préservation de la qualité des cours d’eau et des eaux de baignade ;
 ? la préservation de la qualité de l’air ;
 ? la lutte contre les pollutions sonores ;
 ? la maitrise de la demande en énergie ;
 ? le déploiement d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides ;
 ? la création et gestion du parc maritime Esterel Théoule.

Le conseil communautaire a adopté aujourd’hui, sur proposition de son président, David LISNARD, trois nouvelles compétences emblématiques en matière de valorisation de l’environnement :
- La création, l’aménagement, l’entretien et la gestion de réseaux de chaleur ou de froid urbains sur les quartiers Frayère, Bastide Rouge, Roubine et leurs zones contigu ?es ;
 La création, l’aménagement et la gestion de réseaux d’eau brute à partir des eaux usées traitées de la station d’épuration Aquaviva ;
 La création, l’aménagement et la gestion des réseaux publics d’irrigation de la Basse Vallée de la Siagne, dont le Canal du Béal depuis l’ouvrage de captage, jusqu’à son exutoire en mer.

""Dans le cadre du projet #NouvelleFrayère, nous investissons pour l’avenir & le pouvoir d’achat des habitants. Nous allons ainsi créer 1 réseau de chaleur qui aura une vertu écologique & économique en fournissant une énergie en circuit court" David Lisnard

Réseau de chaleur à Cannes Ouest

Dans le cadre du projet Nouvelle Frayère à Cannes, l’Agglomération prend la compétence facultative des réseaux chauds/froids permettant ainsi de :
 ? Réduire la facture énergétique pour les habitants ;
 ? Inscrire le quartier dans la dynamique de la transition énergétique.
Les quartiers Frayère, Bastide Rouge et Roubine à Cannes sont des zones propices au développement de réseaux urbains de « chaud ou de froid ». Il s’agit de s’inscrire dans la spirale vertueuse de la défense du contribuable, la sobriété fiscale, l’efficacité énergétique, le développement des énergies renouvelables, en provenance notamment des déchets verts produits sur le territoire.

 ?? Il est donc proposé aux communes membres d’étendre les compétences de l’Agglomération de Cannes Lérins à la Création, l’Aménagement, l’Entretien et la Gestion de réseaux de chaleur ou de froid urbains sur les quartiers Frayère, Bastide Rouge, Roubine et leurs zones contigu ?es.

Réutilisation des eaux usées traitées de la station d’épuration
En prenant la compétence facultative « Réutilisation des eaux usées », l’Agglo Cannes Lérins vise à :
 ? Anticiper la raréfaction des ressources en eau ;
 ? Réduire la pression sur les cours d’eau en diminuant les prélèvements au milieu naturel ;
 ? Créer une alternative à l’utilisation d’eau potable pour les usages agricoles et urbains (hors consommation domestique).

Le changement climatique est une réalité et les projections des experts soulignent une poursuite - voire une accentuation - des phénomènes météorologiques avec notamment des périodes de fortes précipitations et/ou de sécheresse de plus en plus marquées, pouvant provoquer des problèmes d’alimentation en eau pour les populations et pour l’activité agricole.
 ?? Dès lors, l’Agglomération Cannes Lérins s’engage à anticiper les effets de ces évolutions climatiques attendues sur le moyen et long terme, tout particulièrement leur incidence sur les ressources en eau.

Le site Aquaviva

 ? La station d’épuration Aquaviva produit en moyenne 18 millions m3/an d’une eau de très bonne qualité, soit 49 000 m3/jour actuellement rejetés en mer à 80 m de profondeur. Cette production constitue une ressource en eau alternative en quantité et qualité satisfaisantes permettant d’envisager son utilisation pour réduire les usages en eau potable existants.
Cette ressource alternative pourra être utilisée pour le lavage des rues, des véhicules techniques, donc en quelque sorte une « eau industrielle ». Elle permettra également de satisfaire de nouveaux besoins en eau dans la Basse Vallée de la Siagne comme l’usage agricole ou « environnemental » - en substitution des ressources en eau conventionnelles - et va ainsi dans le sens de développement de la filière agricole dans cette zone.

 ? Pour distribuer sur le territoire et notamment la Basse Vallée de la Siagne, il est essentiel de pouvoir disposer d’un réseau public de distribution d’une eau à vocation « irrigation agricole ». A cet effet, la vallée dispose déjà d’une infrastructure de desserte qui revient dans le patrimoine de l’Agglomération, du fait de la dissolution du SISA (Syndicat Intercommunal de la Siagne et de ses Affluents), à savoir le canal du Béal. Il est ainsi proposé de reconnaitre la gestion de cet ouvrage comme une nouvelle compétence et d’y adjoindre la possibilité pour l’Agglo de construire et d’exploiter de nouveaux réseaux secondaires d’irrigation.
Avec ces nouvelles compétences, Cannes Lérins réaffirme son engagement fort en faveur de l’environnement et son attachement à préserver les ressources du territoire (eau, énergie), au bénéfice de la qualité de vie des habitants du territoire.

Un service public de l’assainissement de qualité et sans augmentation de prix

 ?? En charge de l’assainissement collectif et non-collectif depuis 2017, l’Agglomération Cannes Lérins signe un nouveau contrat de cession de service public visant à :
 ? Défendre les intérêts des contribuables et des usagers ;
 ? Renforcer et fiabiliser la performance du service sans augmentation de prix ;
 ? Préserver l’environnement des cours d’eau et de la mer de la baie de Cannes Lérins.
Actuellement, le service est géré par plusieurs contrats dont les échéances interviendront entre le 31 décembre 2018 et le 31 décembre 2021.

[Assainissement collectif et non collectif] Choix d’un nouveau délégataire à #CannesLérins, avec pour objectifs : un service plus favorable pour les usagers sans augmentation de prix, un service plus performant sur le plan de l’environnement.

Avec pour double objectif d’harmoniser le service et de tirer bénéfice de la mutualisation au profit des usagers, l’Agglomération a décidé de lancer une mise en concurrence pour confier l’exploitation de ce service public à un concessionnaire sur une durée de 10 ans, avec une intégration progressive des communes au fur et à mesure de la fin des contrats en cours. L’échéance du 31 décembre 2028 correspond également à la fin du contrat d’exploitation de la station d’épuration Aquaviva qui assure le traitement des effluents du grand bassin cannois pour 8 communes. (site Aquavia)

Des négociations soutenues entre les mois de mai et juillet 2018, menées par l’Agglomération avec les entreprises candidates, ont permis de nourrir les propositions d’obtenir des offres pertinentes, avec la volonté d’atteindre un optimum technico-économique sur le long terme.

 ?? L’Agglomération Cannes Lérins vient de rendre sa décision. Il a ainsi été décidé de retenir la société VEOLIA EAU pour un nouveau partenariat de 10 ans au service des habitants du territoire communautaire.

Le Président David LISNARD a souligné, dans ce cadre, les 2 finalités majeures pour ce nouveau service public intercommunal de l’assainissement :
 ? La défense des intérêts du contribuable, avec un meilleur service sans augmentation du prix pour les usagers ;
 ? Un service plus performant et innovant en faveur de la préservation du milieu naturel et de la qualité de l’environnement urbain.
Un nouveau contrat pour une nouvelle dimension du service Assainissement
Les modalités de ce nouveau contrat avec VEOLIA EAU - dont certaines revêtent indéniablement un caractère innovant - constituent autant d’avancées significatives pour les gestionnaires du service de l’assainissement et surtout pour les habitants, avec :
 un prix maîtrisé et sans augmentation malgré les exigences de plus en plus fortes en matière d’assainissement ;
 un service public de qualité et soucieux de l’environnement.

Défendre les intérêts du contribuable : une priorité pour l’Agglo Cannes Lérins

Avec ce contrat, se traduit la forte volonté de l’Agglomération de renforcer la maîtrise du service pour offrir des garanties à la fois financières et qualitatives.

 Pas d’augmentation du prix
Tel est l’engagement pris par le Président et les Maires de l’Agglomération Cannes Lérins vis-à-vis des usagers du service public de l’assainissement.
Le tarif applicable pour le concessionnaire, particulièrement simple et lisible pour l’usager, comprend une partie fixe évoluant avec le diamètre du compteur et une part variable unique par m3.
Ce tarif permet de maintenir le prix de la facture globale des usagers en adaptant la redevance perçue par la collectivité, sans réduction de l’effort d’investissement public, indispensable pour toujours améliorer et fiabiliser le patrimoine du réseau de collecte et transport des eaux usées.
 2,9 € TTC/m3, le prix moyen de l’eau du bassin cannois ( Incluant l’eau potable et l’assainissement pour une consommation annuelle de 120 m3) en 2018, inférieur de 24,2 % à la moyenne nationale.
Le contrat fixe également les tarifs pour les contrôles des installations d’assainissement non-collectif, les contrôles de conformité des branchements qui seront rendus obligatoires lors des cessions immobilières et la création des branchements neufs.
  Une évolution des prix maîtrisée
L’Agglomération a tenu à plafonner la formule d’évolution annuelle du prix de l’assainissement dans ce contrat, pour contenir l’augmentation de la facture au 1er janvier de chaque année. En effet, une clause contractuelle supplémentaire a été intégrée afin que la révision des tarifs ne puisse en aucun cas dépasser l’inflation.

Un contrôle renforcé du respect des engagements du concessionnaire par la collectivité
Pour l’Agglomération, il s’agit de garantir le bon niveau de qualité de service aux usagers, la parfaite application des clauses du contrat par le concessionnaire et la transparence des informations techniques et financières dans les relations contractuelles.
A cet effet, des modalités ont été inscrites dans le contrat et fixent des engagements et obligations pour le concessionnaire, à la fois en terme de performances techniques, de transparence, de relations avec les usagers. Ces engagements sont assortis de pénalités financières en cas de non-respect et, pour certaines, font l’objet d’un complément de rémunération encadré, lié à l’atteinte de la performance attendue.

Un service performant et respectueux de l’environnement
L’amélioration de la qualité de vie des habitants est au premier rang des préoccupations de l’Agglomération, qui affirme à travers ce nouveau contrat son ambition pour la préservation de l’environnement exceptionnel du territoire. Les nombreux cours d’eau et vallons jalonnant le territoire rejoignent tous la baie de Cannes Lérins et il est indispensable de protéger ces milieux naturels fragiles qui font partie de notre cadre de vie et contribuent à l’attractivité du territoire.

La performance de l’exploitation du système de collecte et de transport est donc primordiale, pour garantir tout dysfonctionnement et nuisance qui pourraient en découler. Des moyens supplémentaires sont, par ailleurs, mis en oeuvre pour améliorer encore le fonctionnement du réseau de collecte et de transport des eaux usées.

Une surveillance accrue pour un pilotage plus performant
L’optimisation de la gestion des installations est fondamentale pour limiter au maximum les obstructions et risques de débordement. Celle-ci passe notamment par la qualité des interventions préventives, ainsi que la surveillance et la capacité à détecter et intervenir rapidement sur les anomalies.
A cet effet, le contrat inclut la pose d’équipements supplémentaires, tels que débitmètres, capteurs de mesure de qualité, sondes mobiles de niveau d’encrassement et caméras. La télésurveillance 24h/24 et la capacité de pilotage en temps réel des infrastructures sera ainsi renforcée. La fréquence des curages sera également optimisée en fonction des besoins.
Des plans d’actions spécifiques sont, par ailleurs, intégrés dans le contrat sur des thématiques importantes pour les usagers telles que l’organisation de la gestion de crise et la lutte contre les odeurs.

Un accueil clientèle adapté et réactif
En outre, l’Agglomération a veillé à faciliter les démarches des usagers avec un accueil clientèle complet en fonction des besoins de chacun (accueil physique, téléphone, suivi des données personnalisées sur le site internet). Une nouvelle agence sera ouverte sur le territoire dans les locaux de l’Aéroport de Cannes-Mandelieu, en plus de l’accueil existant à Mandelieu-La Napoule et Sophia-Antipolis.
Le concessionnaire s’engage sur un délai de première intervention d’1h en cas d’incident, 2h pour désobstruction de branchement et 8 jours pour répondre aux courriers. Une astreinte 24h/24 permet d’intervenir à tout moment en cas d’urgence.

Des partenariats économiques plus pertinents pour accroitre les performances des jeunes pousses

L’Agglomération Cannes Lérins a défini une stratégie de développement économique qui repose sur la structuration et la valorisation de 6 filières d’excellences (Nautisme, Spatial, Industrie créative, Tourisme et Evènementiel d’affaire, Silver économie, Agritech) et s’est engagée dans une politique volontariste visant la préservation des activités existantes et le soutien à l’émergence de nouvelles entreprises sur son territoire.
Pour mettre en oeuvre cette stratégie, elle s’associe aux partenaires les plus pertinents et détermine avec eux des plans d’actions concrets pour atteindre les objectifs fixés.

 ?? Trois conventions de partenariat vont être signées avec : l’association Recherche & Avenir (REA), le Réseau Entreprendre Côte d’Azur et l’Association Telecom Valley.

 ?? Trois autres délibérations ont été présentées dans le cadre du Développement Economique :
 l’assistance à l’organisation du Salon de l’emploi, de la formation et des entreprises, au Centre Expo Congrès, de Mandelieu-La Napoule, le 6 décembre 2018 (plus de 340 contrats signés en 2017 lors du salon et plus de 1 035 signés à l’issu de celui-ci) ;
 la révision des statuts du Syndicat Mixte de Sophia Antipolis (SYMISA) pour renforcer la présence de l’Agglo Cannes Lérins au coeur de la technopôle ;
 le principe du recours à la délégation de service public relatif à la Conception, à la Gestion, à l’Animation de la Cité des entreprises CréACannes.

Accompagnement des entreprises : des partenariats pertinents

 Pour favoriser la recherche
Recherche et Avenir est une association azuréenne de chercheurs scientifiques, soutenue par des personnalités et des organismes régionaux et européens. L’association a été labellisée par le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation en janvier 2018 « Centre de Diffusion Technologique » (CDT). Le rapprochement entre les laboratoires de recherche publique et les entreprises du territoire est un enjeu majeur. La recherche académique représente un outil de développement et d’innovation des PME et TPE ; il est devenu nécessaire pour les établissements d’enseignement supérieur et de recherche d’établir des partenariats privilégiés avec le monde socio-économique.

 Pour accompagner les PME-PMI dans leurs projets
Réseau Entreprendre France et International a été créé à l’initiative de chefs d’entreprise bénévoles et engagés. Ce réseau accompagne des créateurs et repreneurs à fort potentiel de création d’emplois pour contribuer à l’émergence de PME et ETI en France et à l’international. Depuis sa création en 1986 par André MULLIEZ, industriel du Nord de la France, 14 000 chefs d’entreprises ont été accompagnés, représentant plus de 100 000 emplois pour un montant de prêts de plus de 22 M€.
Sa déclinaison azuréenne, Réseau Entreprendre Côte d’Azur, regroupe 87 chefs d’entreprise accompagnateurs bénévoles, avec à leur actif, depuis 5 ans, la création et/ou la sauvegarde de plus d’une cinquantaine d’entreprises représentant 647 emplois. Réseau Entreprendre Côte d’Azur est déjà actif sur le territoire de Cannes Lérins : depuis 5 ans, 13 entreprises représentatives des filières d’excellence du territoire ont été lauréates de prêts d’honneur pour un montant d’encours global de 482 000 €. Le montant engagé à ce jour par l’association sur tout le département est de 2,5 M€.

 Pour développer le numérique
L’association Telecom Valley oeuvre depuis 26 ans à fédérer et animer l’écosystème numérique azuréen. Forte de 150 adhérents dans le département des Alpes-Maritimes représentant 14 000 salariés, l’association met en place de nombreuses actions pour soutenir et faire émerger de nouvelles entreprises locales du secteur du numérique en organisant depuis plusieurs années des événements aux formats les plus divers. En 2017, elle a organisé 142 événements sur la Côte d’Azur.
Afin de déployer ses interventions sur l’ensemble du territoire Cannes Lérins, Telecom Valley s’engage à réaliser 10 événements a minima par an (ateliers, conférences, hackathons, etc.) sur le thème du numérique, en lien avec les 6 filières d’excellence de l’Agglomération.