L’arrivée de centaines de nouvelles extensions de noms de domaine peut susciter certaines craintes pour les titulaires de marques, notamment quant à un risque accru de (...)
Une jeune entreprise de l’économie sociale et solidaire, MicroDon, propose de rénover la pratique du don : il s’agit de verser des micro-sommes, à diverses occasions de la (...)
La géolocalisation s’entend d’un dispositif permettant de prendre connaissance de la position géographique, à un instant donné ou en continu, des véhicules mis à la disposition (...)
Pourra-t-on continuer à financer des lignes de métro, tramway et bus ? Ce n’est pas certain. Les collectivités, exsangues, ne peuvent pas compter sur l’impôt et le prix du (...)
Bercy publie un guide pratique destiné à inciter les PME à participer aux appels d’offres publics. Un marché qui pèse 200 milliards d’euros et qui peut permettre de se doter de (...)
La première partie du projet de loi de finances pour 2014 (partie « recettes ») a été adoptée en première lecture par l’Assemblée Nationale ce mardi 22 octobre. Il convient de (...)
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Bon gré, mal gré, entreprises et associations ne vivent plus dans des mondes séparés, et leurs démarches se rencontrent de plus en plus souvent. Etat des lieux de relations (...)
Chacun sait pourquoi notre pays attire une forte immigration, surtout clandestine. Mais, dans l’autre sens, la fiscalité venimeuse n’est pas le seul motif d’émigration, ni (...)
Quelles sont les entreprises qui bénéficient le plus du crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi et de son préfinancement ? Le comité de suivi apporte quelques réponses. (...)
Entreprises, surfaces commerciales, bénéfices agricoles, gratifications, etc. Le point sur l’actualité.
Entreprises : téléprocédures fiscales
Dans un communiqué du 15 (...)
Bien que le nationalisme soit banni du politiquement correct, le ministre du Redressement productif a fait publiquement appel au patriotisme des entreprises. Une requête (...)
Le point sur l’actualité fiscale concernant les collectivités, les entreprises et les particuliers.
Collectivités : fichiers fonciers du cadastre
Une délibération de la (...)
Hausse des coûts de construction, explosion des valeurs foncières, multiplication des normes : autant de facteurs qui ont dopé les prix immobiliers. Lesquels devraient ainsi (...)
Conçu sur une prévision de croissance de 0,1 %, le projet de loi de Finances 2014 a été présenté le 25 septembre, en Conseil des ministres. Intitulé « Cap sur la Croissance (...)