Séance plénière de l’Assemblée départementale Vendredi 12 octobre 2018 à 9 heures 30

Vendredi 12 octobre 2018 à 9 heures 30, Charles Ange Ginésy, Président du Département des Alpes-Maritimes, vous convie à assister à la séance plénière de l’Assemblée départementale.
À l’ordre du jour de cette séance figureront les rapports suivants :
 Les orientations budgétaires pour l’année 2019,
 La décision modificative au budget 2018,
 Le bilan des transferts de compétences réalisés depuis 2012,
 Le rapport annuel 2017 sur le développement durable.

ORDRE DU JOUR

FINANCES
1- Débat d’orientations budgétaires pour 2019
( CG/DFACP/2018/7)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS

2- Budget principal - décision modificative n° 1 pour 2018
( CG/DFACP/2018/9)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS

3- Budgets annexes - décision modificative n° 1 pour 2018
( CG/DFACP/2018/8)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS

4- Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits de mutation et fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle - répartition 2018 ( CG/DFACP/2018/13)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS

5- Subventions exceptionnelles à 7 communes du département perdant le bénéfice de l’encaissement direct des DMTO( CG/DFACP/2018/12)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS

6- Affaires financières diverses et moyens généraux
( CG/DFACP/2018/10)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS

7- Bilan des transferts de compétences réalisés depuis 2012
( CG/DGA RMMA/2018/11)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS

PLAN ENVIRONNEMENTAL « GREEN DEAL »
8- Développement durable - rapport annuel 2017 du Département
( CG/DEGR/2018/1)
Commission écologie et développement durable

EDUCATION
9 - Education - mesures diverses
( CG/DESC/2018/4)
Commission éducation, enseignement supérieur, vie étudiante et recherche

RESSOURCES HUMAINES
10- Ressources humaines - mesures diverses
( CG/DRH/2018/5)
Commission finances, interventions financières, administration générale, SDIS