Infos nationales

Extension de l'Aide « coûts fixes » pour les entreprises créées (...)

Proposé par Valérie Noriega --
26 août 2021

Cette aide s’inscrit dans le cadre temporaire européen des aides d’État

Titres restaurant : Prolongation du dispositif d'assouplissement

Proposé par Valérie Noriega --
25 août 2021

Prolongation de conditions dérogatoires d’utilisation des titres-restaurant jusqu’au 28 février 2022

Driiveme remporte l'AO européen lancé par Stellantis pour son (...)

Proposé par Valérie Noriega --
24 août 2021

La start-up affirme sa position de leader européen du convoyage automobile.

La Covid flambe en Malaisie, des usines ferment en (...)

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
23 août 2021

C’est un peu l’histoire du battement d’aile du papillon qui a des effets retentissants

Un fonds créé par les experts-comptables pour les experts-comptable

Proposé par Valérie Noriega --
16 août 2021

Dès septembre, une souscription nationale sera organisée ouverte à tous les professionnels

Pollution : La condamnation de l’État par le Conseil (...)

Proposé par Sébastien Guiné --
13 août 2021

Il s’agit de la plus grosse amende jamais ordonnée par le juge administratif

Contrôle technique obligatoire pour les « motos »

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
12 août 2021

Les deux-roues motorisés – et les trois roues et autres quadricycles - devront eux aussi passer au contrôle technique tous les deux ans à partir du 1er janvier 2023 : un (...)

Objectif de 100% de vaccinés chez les demandeurs d'asile et (...)

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
11 août 2021

Pour Marlène Schiappa il faut accélérer la campagne de vaccination des demandeurs d’asile

Pass sanitaire pour les touristes étrangers extra européens (...)

Proposé par Valérie Noriega --
10 août 2021

Ce pass sanitaire pour les touristes étrangers vaccinés peut être demandé dans certaines conditions

Les archives publiques vraiment ouvertes ?

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
9 août 2021

Des exceptions aux dispositions générales ont été inscrites et elles font débat.

Vos infos de ce lundi 9 août

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
9 août 2021

Le pass, c’est pour aujourd’hui Le décret et des arrêtés sont parus dimanche au Journal Officiel. Sur décision préfectorale, le pass sanitaire entre en vigueur aujourd’hui (...)

Justice et handicap : Pour une meilleure formation des (...)

Proposé par Sébastien Guiné --
6 août 2021

Objectif de cet outil : favoriser l’accès à la justice des personnes en situation de handicap.

Extension du pass sanitaire : le Conseil constitutionnel (...)

Proposé par Valérie Noriega --
5 août 2021

Décision n° 2021-824 DC du 5 août 2021 (Loi relative à la gestion de la crise sanitaire) Tout en admettant la conformité à la Constitution de dispositions concernant le « (...)