Titres-restaurants : les cas de remboursement - Petites Affiches des Alpes Maritimes

Associations : Protégez votre nom de domaine .ONG

Proposé par Anne-Marie PECORARO --
17 novembre 2014

Les organisations non gouvernementales (ONG) sont des organisations d’intérêt public dont le financement ne dépend d’aucun État. Elles constituent aujourd’hui l’outil principal (...)

Baromètre des TPE Ifop / Fiducial - Une extrême fragilité des (...)

13 novembre 2014

Emploi : dans le rouge pour le 5ème trimestre consécutif et des Politiques jugés impuissants La 56ème édition du Baromètre des TPE, l’enquête de conjoncture trimestrielle (...)

Document unique d’évaluation des risques : soyez vigilants (...)

13 novembre 2014

Dès lors qu’il emploie un ou plusieurs salariés, tout employeur est tenu d’assurer leur sécurité au travail. A cette fin, et en application du Code du travail, le dirigeant (...)

Professions réglementées : le député Ferrand infléchit la (...)

Proposé par Olivier Razemon --
13 novembre 2014

Ecartant toute « stigmatisation », un rapport parlementaire confirme la réforme des professions réglementées. Christiane Taubira, qui exerce l’autorité de tutelle sur certaines (...)

Emploi : Rencontre emploi pour une cinquantaine de candidats (...)

Proposé par Service Rédaction --
12 novembre 2014

Le réseau d’entreprises IMS-Entreprendre pour la Cité (www.imsentreprendre.com) et la Métropole Nice Côte d’Azur organisent ce jeudi 13 novembre 2014, de 14h à 17h, une session (...)

L’association Fight Aids Monaco lutte contre la discrimination :

Proposé par Service Rédaction --
12 novembre 2014

SANTE - Créée en 2004 par S.A.S. la Princesse Stéphanie, l’association Fight Aids Monaco (FAM) a pour missions d’informer, prévenir et soutenir les personnes vivant avec le (...)

Novembre : un mois pour parler de l’Economie Sociale et (...)

Proposé par Céline Merrichelli --
12 novembre 2014

A l’occasion de la 7e édition du Mois de l’ESS, les coopératives de commerçants réaffirment les spécificités de leur mode d’organisation fondé sur un capitalisme solidaire et (...)

Comment protéger l’interface d’une application mobile (...)

Proposé par Blandine POIDEVIN, avocat aux barreaux de Lille et Paris, intervenante à l’université en droit du commerce électronique --
12 novembre 2014

Devant l’essor des smartphones, les acteurs du Web développent de nombreuses interfaces afin de rendre plus conviviale et plus personnelle la relation avec leurs clients, (...)

Le point sur : les droits de retransmission télé des (...)

Proposé par Viviane GELLES, avocat au barreau de Lille --
10 novembre 2014

L’exploitation des droits télévisuels sur les événements sportifs, confiée aux organisateurs, est devenue un véritable enjeu économique. Le CSA vient de préciser les règles (...)

Simplifications : la transposition des directives « Marchés (...)

Proposé par Charlotte HERMARY, avocat en droit public --
10 novembre 2014

Le 11 février 2014, Bruxelles adoptait trois nouvelles directives relatives aux marchés publics et aux concessions. Simplification, assouplissement, flexibilité et (...)

Faut-il poursuivre et condamner la production et l’usage des (...)

Proposé par Xavier MORIN, Docteur en Droit, Avocat au Barreau de Paris --
6 novembre 2014

Les Procureurs de France s’intéressent assez fréquemment à l’organisation, par les conducteurs, de système tendant à contourner les moyens de constatation des infractions. La (...)

Point d’étape du chantier de la simplification

Proposé par Anne DAUBREE --
6 novembre 2014

Fiche de paie simplifiée, déclaration et paiement des cotisations sociales en ligne… Le gouvernement fait le point sur l’avancée des divers chantiers de la simplification. (...)

Le congé du bail commercial par lettre recommandée avec accusé (...)

Proposé par Jérome Wallaert, avocat, département règlement des contentieux --
6 novembre 2014

Destinée à simplifier la gestion du bail commercial, la faculté de délivrer congé par lettre recommandée avec accusé de réception, prévue par la loi Pinel, pourrait être source (...)

Logement : le marché de l’immobilier neuf en baisse

Proposé par Anne DAUBREE --
5 novembre 2014

Le nombre d’acquisitions en résidence principale recule sur le marché de l’immobilier neuf, d’après le promoteur immobilier Nexity. Et les clients se tournent vers des (...)

Artcurial : Vente exceptionnelle de Bandes dessinées

Proposé par Service Rédaction --
4 novembre 2014

Après la grande vente des 24 et 25 mai 2014, marquée par une successions de records mondiaux dont ceux pour une vente de bande dessinée (7,5M€ / 10,2M$) et pour une oeuvre de (...)