Impôt sur les revenus 2022 : conditions pour bénéficier d’un remboursement en (...)

Drogue : le profil inquiétant des mis en cause

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
27 septembre 2022

Les mis en cause peuvent aussi être interpellés pour d’autres crimes et délits.

BTP : Le Gouvernement annonce 13 premières mesures pour (...)

Proposé par Valérie Noriega --
23 septembre 2022

Ces nouvelles mesures pourront entrer en vigueur sans délai

Baromètre annuel France Num 2022 sur la transformation (...)

Proposé par Valérie Noriega --
21 septembre 2022

La présence des TPE PME sur internet s’amplifie mais des freins persistent

Renforcement du soutien aux entreprises : la Médiation (...)

Proposé par Valérie Noriega --
21 septembre 2022

La Médiation Nationale du Crédit de la Banque de France s’engage aux côtés de 3 partenaires

Ristourne pour le gazole routier, pas pour le fioul (...)

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
20 septembre 2022

Le fioul domestique n’est pas concerné pas l’aide publique sur les carburants mais...

Quels sont les pays qui aident l’Ukraine ?

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
16 septembre 2022

37 pays, pour la plupart occidentaux, ont apporté de l’aide à l’Ukraine

Les salles de sport doivent muscler leur respect de la (...)

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
15 septembre 2022

Les clauses illicites ou abusives restent très fréquentes sur les contrats d’abonnement

Pôle Emploi lance Data emploi, un outil d’aide à la décision (...)

Proposé par Valérie Noriega --
13 septembre 2022

L’outil détaille les informations relatives à l’emploi par région/département etc.

Comment booster son business par l’IA

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
9 septembre 2022

Ce programme s’adresse aux PME et ETI de tous secteurs industriels, immatriculées en France

Favoriser l’intéressement dans les entreprises de moins de 50 (...)

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
8 septembre 2022

L’entreprise a la possibilité de mettre en place un intéressement collectif par décision unilatérale

FLEXFUEL ENERGY DEVELOPMENT obtient une huitième homologation (...)

Proposé par Valérie Noriega --
6 septembre 2022

FFED couvre désormais 91% du marché des véhicules essence compatibles avec la pose d’un boîtier

Prolongement et simplification de l’aide « gaz et électricité (...)

Proposé par Valérie Noriega --
6 septembre 2022

Les ministres ont également décidé la simplification du dispositif

Exportations : l’Europe veille au grain

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
6 septembre 2022

L’UE est la principale destination des investissements étrangers directs dans le monde

Dans quel cas aurez-vous besoin d'un avocat en droit de la (...)

Proposé par Service Rédaction --
6 septembre 2022

L’aide d’un avocat en droit public permet de faire face aux préjudices subis dans le cadre de son travail

Certificat de nationalité française : ce qui change

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
5 septembre 2022

Le certificat de nationalité française (CNF) prouve la nationalité française

Infos nationales

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Certificat de nationalité française : ce qui change

24/09/2024 à 08h00

6e Petit-déjeuner du droit public

9/10/2024 à 09h00

24e édition des Assises de la Cybersécurité 2024

12/10/2024 à 09h30

Pyramides de Chaussures Nice