Selon les estimations de Bercy, la fraude à la TVA coûterait dans les 20 milliards d’euros à l’état chaque année. "Ce sont à la fois de nombreuses petites fraudes qui finissent (...)
Roland Gomez, Président Fondateur de PROMAN, a été distingué Chevalier de la Légion d’honneur lors de la promotion du 14 juillet 2019. Il a reçu ce jour son insigne des mains (...)
Une étude de l’Observatoire national de la délinquance et de la réponse pénale montre une stabilité des violences physiques commises "hors ménage" depuis quinze ans.
Une (...)
La loi du 18 novembre 2016 "pour la justice du XXIme siècle" a aussi instauré la médiation dans les juridictions administratives comme mode de règlement des (...)
En raison des fortes intempe ?ries annonce ?es demain vendredi 20 de ?cembre 2019 dans les Alpes-Maritimes et au regard de l’e ?tat des sols, le Pre ?fet de ?conseille les (...)
Mardi 17 décembre, plus de 30 membres du collectif étaient réunis en assemblée générale pour évoquer l’année passée et celle à venir. C’est chez un des membres du collectif qu’a eu (...)
L’UPE c’est quoi, c’est qui ? Tout au long de l’année l’UPE 06 organise des ateliers ouverts à tous les entrepreneurs pour présenter ses services, ses savoir-faire et ses (...)
A partir du 6 janvier 2020, les agriculteurs pourront te ?le ?de ?clarer sur le site Telepac (www.telepac.agriculture.gouv.fr) les demandes d’aides animales : aides (...)