Infos nationales

La Commission des Athlètes du COJOP Alpes Françaises 2030 (…)

Le COJOP Alpes Françaises 2030 veut s’appuyer sur l’expérience des athlètes pour construire les jeux

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Éric Berthod nommé président du Syndicat National de la (…)

Une présidence placée sous le signe de l’innovation et de la protection de la presse judiciaire

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MALUS : les véhicules concernés par les taxes « masse » et « (…)

Quels véhicules sont concernés et dans quels cas peut-on bénéficier d’une réduction ? Bercy vous répond.

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DPE : un répit pour les propriétaires bailleurs

Un nouveau mode de calcul vient changer les classements des logement F ou G

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L’avocat slovène Roman Završek élu président du Conseil des (…)

Roman Završek a officiellement pris ses fonctions de président du CCBE le 1er janvier 2026.

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Entreprises, comment se prémunir des arnaques en ligne

Les conseils de Bercy pour se prémunir des arnaques en ligne

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Transports en commun : entrée en vigueur de l’expérimentation (…)

Cette loi permet notamment l’expérimentation de caméras sur les tramways et tram-trains

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INDÉPENDANTS : s’assurer pour les accidents et les maladies (…)

Comme travailleur indépendant ou artiste-auteur, vous n’êtes pas assuré de façon obligatoire

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Prix des annonces légales 2026 : les forfaits et tarifs (…)

Voici à jour les tarifs des annonces légales pour l’année 2026.

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CADASTRE : un service en ligne et gratuit

Si vous êtes propriétaire d’un bien ou si vous souhaitez le devenir, vous serez sûrement amené à consulter la documentation cadastrale. Quelles informations peut-on y (…)

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L'utilité pour le PME d'intégrer des pratiques durables, et (…)

Les PME doivent intégrer des pratiques durables, et communiquer avec un rapport de durabilité volontaire

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L'Assurance homme clé en pharmacie d'officine : Acculturation (…)

Une acculturation aux risques et une analyse prospective des profils clés s’impose pour optimiser cette couverture

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Entreprises : Pourquoi il faut encourager vos salariés à (…)

Les enjeux d’une bonne ou d’une mauvaise alimentation sont importants aussi pour l’entreprise

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EURL : un statut adapté pour les entrepreneurs « solo »

Ce qu’il faut savoir avant de se lancer en EURL

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Les PFAS à l’épreuve du droit des assurances : l’éternité du (…)

Quelle place pour les PFAS dans le régime juridique du sinistre en droit des assurances ?

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